Lorsque nous sommes consultés pour des questions de transmission patrimoniale, nos futurs clients viennent principalement nous voir en vue d’éviter de lourdes charges fiscales.
Or, l’atténuation de la fiscalité est envisageable si, et seulement si, une réflexion – quant aux attentes et aux enjeux civils d’une telle transmission – est menée en amont.
Cette analyse juridique doit aussi être guidée par la recherche d'une solution équitable pour les héritiers et viable économiquement.
Cela peut paraître simple à exécuter, mais pas tant que cela.
Imaginons que Marcel se lance, tout seul dans sa cave, dans la fabrication de mayonnaise pour aider l’un de ses amis qui tient une friterie.
La sauce de Marcel est un tel succès que ses deux fils (Paul et Robert) le rejoignent rapidement pour l’aider à développer la production et la vente de pots de mayonnaise, au point de transformer cette TPE en PME.
Lors du décès de Marcel, la succession de l’entreprise familiale se déroule sans accroc. Paul et Robert ayant des objectifs professionnels complémentaires et communs, ils se partagent les parts sociales qui appartenaient encore à leur père et restent actifs dans la société.
C’est ensuite que cela se complique.
Les deux filles de Paul intègrent l'entreprise créée par leur grand-père. Par leur investissement, ces dernières développent considérablement la structure familiale et augmentent la variété de sauces produites.
C’est ainsi qu’elles deviennent respectivement CEO et COO de la société, alors que le fils unique de Robert – après avoir tenté de rejoindre l'aventure pour s'occuper du marketing des sauces et constatant que la mayonnaise ne prenait pas avec ses deux cousines – préféra poursuivre ailleurs son parcours de marketer.
Ce faisant, vous l'aurez compris, lorsque Robert décide de partir à la retraite et de revendre ses parts à Paul (ou à ses nièces), les objectifs familiaux des fils de Marcel (fondateur de l’entité) deviennent assez divergents.
Robert, préférant favoriser son fils, souhaite retirer un maximum de la valorisation de ses parts afin d’augmenter l'héritage de son seul enfant. À l’inverse, ses nièces, quant à elles, poursuivent un tout autre objectif. Et pour cause, elles vont être contraintes de devoir s’endetter pour racheter les actions de leur oncle alors qu’elles sont davantage focalisées sur la poursuite du développement et la pérennisation de l’outil de travail et ce, sans que l’acquittement éventuel d’importants droits de succession vienne mettre en péril ce fragile équilibre.
Comment faire pour que l'entreprise reste dans le giron familial du fondateur ?
La seule manière de s'en sortir par le haut consiste à décomplexifier la situation afin d’aboutir à un équilibre familial global qui tient compte des attentes et des contraintes “civiles” de chacun, la recherche de l'optimisation fiscale venant alors dans un second temps.
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