Le legs en duo : une bonne idée! A condition de bien la comprendre et de bien la calculer!

Le legs en duo : une bonne idée! A condition de bien la comprendre et de bien la calculer!

En Wallonie et à Bruxelles, le legs en duo existe toujours. Il suscite encore un grand intérêt, tout en étant accompagné de beaucoup d’idées reçues.

Le principe est, en apparence, simple.

Une personne décide, par testament, de léguer une partie de son patrimoine à un héritier éloigné (ou sans lien de parenté) et une autre partie à une association.

L’association accepte de payer l’ensemble des droits de succession,
tant sur la part qu’elle reçoit que sur celle de l’héritier, avec pour résultats que :
✔️ l’héritier reçoit davantage en net ;
✔️ l’association est bénéficiaire ;
✔️ la charge fiscale globale s’avère allégée.

Sur le papier, le mécanisme est séduisant. Il combine générosité et efficacité fiscale.

Mais comme souvent en matière patrimoniale, les choses ne sont pas si simples!

Le legs en duo n’est pas une formule universelle. En effet, son efficacité dépend notamment :
✔️ des droits de succession applicables en Wallonie ou à Bruxelles ;
✔️ du lien de parenté avec l’héritier ;
✔️ de la nature et de la valeur des biens transmis ;
✔️ et de la capacité réelle de l’association à supporter les droits dus.

Dans certaines configurations, le montage fonctionne très bien. Dans d’autres, il peut se révéler décevant, voire contre-productif, si les calculs n’ont pas été réalisés avec précision.

C’est souvent là que le malentendu s’installe car la legs en duo est envisagé comme une solution automatique, alors qu’il exige, au contraire, une analyse fine et personnalisée.

Planifier une succession, ce n’est pas additionner des mécanismes juridiques ou fiscaux.

Chez Sogef, nous sommes convaincus qu’en matière de transmission,
il ne s’agit pas de trouver une solution ingénieuse,
mais la solution juste, adaptée à chaque situation.

Sogef SRL: Une solution juste, pas juste une solution.